Binet Transaction : Mentions Légales - Binet Transaction
vente commerce , vente commerce côtes d\'armor , vente commerce ille et vilaine , vente commerce centre ville , vente commerce quartier gare , vente commerce axe passant , vente commerce station balnéaire , vente commerce paramé , vente commerce côtes darmor , vente commerce dinan , vente commerce vendée , vente commerce cotier , vente commerce intra muros , vente commerce secteur cotier , vente commerce saint - cast
vente commerce Saint Malo, Dinard, Dinan, Rennes, Perros Guirec, Cancale, Saint Brieuc, La Richardais, Pleneuf Val Andre, Les Sables d'Olonne, Lehon, Etables sur Mer, Trelivan, Lannion, Quvert, Sables d'Or, Saint Braix sur Mer, Plouisy, Matignon, Dol de Bretagne, Lancieux, Hillion, Guingamp, Bruz, Saint Meloir des Ondes, Quevert, La Gouesniere, Ploubalay, La Fresnais - Fonds de commerce, Parking / box, Immeuble, Domaine agricole, Terrain, Bureaux, Cession de bail, Entrepôt / Local industriel, Loft, Murs, Entreprise, Programme Neuf, Local commercial, Domaine viticole, Hotel particulier, Lotissement, Local d'activité, - Saint Malo, Dinard, Dinan, Rennes, Perros Guirec, Cancale, Saint Brieuc, La Richardais, Pleneuf Val Andre, Les Sables d'Olonne, Lehon, Etables sur Mer, Trelivan, Lannion, Quvert, Sables d'Or, Saint Braix sur Mer, Plouisy, Matignon, Dol de Bretagne, Lancieux, Hillion, Guingamp, Bruz, Saint Meloir des Ondes, Quevert, La Gouesniere, Ploubalay, La Fresnais -
Recherchez un commerce
Mentions Légales
 separator

Vous êtes actuellement connecté au site www.france-commerces.fr.
L'utilisateur, en ayant accès à ce site, s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.


Information éditeur :
La responsabilité de l'édition de ce site sera portée par le Directeur de Binet Transaction.

Informatique et Libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite "Informatique et Libertés"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL via la société , société éditrice de la solution informatique utilisée pour ce site.


Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquez ici. Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.


Droits d'auteur / Copyright :
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") contactez-nous.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Binet Transaction.


Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. Binet Transaction ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Binet Transaction n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Binet Transaction se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Binet Transaction ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Binet Transaction qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.


Messagerie :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez-nous.
Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.


Binet Transaction :
BINET TRANSACTION
49 rue de la Marne
35400 Saint-Malo
Tél. : 02.99.19.50.50
FAX : 02.99.19.50.55
Capital : 7622
Forme : SARL
Siret : 423319946
Ville RCS. : SAINT MALO


* : informations non renseignées.